Avocat traumatisme crânien : un domaine spécifique pour les avocats

Avocat des victimes de traumatisme crânien, j’assiste, depuis de nombreuses années, les victimes de lésions cérébrales d’origine accidentelle. Je travaille de plus avec une équipe de professionnels, dont des médecins spécialisés, qui délimite l’étendue des séquelles, dont certaines sont non apparentes, pour ainsi obtenir la plus juste indemnisation.

L’intervention de l’avocat des victimes

Nous le verrons par la suite, le traumatisme crânien peut avoir des conséquences graves pour la victime. Elles sont souvent invisibles et évoluent au fil des mois et des années. Or, pour les assureurs, ce qui ne se voit pas, n’existe pas. Ce qui implique que la victime doit prouver les conséquences de son accident.

Un travail de recherche important de démonstration des préjudices

L’avocat des victimes de traumatisme crânien a donc un travail de recherche et de preuve très important à faire au côté de la victime pour démontrer les conséquences immédiates et dans le temps de la lésion cérébrale. C’est un travail pour une équipe pluridisciplinaire en dommages corporels que l’avocat construira pour la défense des droits de la victime et son indemnisation.

Raphaële Secnazi Leiba, avocat des victimes de traumatisme crânien

Titulaire d’un diplôme universitaire relatif aux traumatismes crâniens “évaluation des traumatisés crâniens” et, ayant une expérience certaine dans la défense de victimes de dommages corporels, je suis, à juste titre, d’une grande utilité aux victimes que j’accompagne avec expertise dans la procédure d’indemnisation. je veille aussi à orienter si nécessaire mes clients vers un neuropsychologue, un psychiatre, un ergothérapeute, ou un autre professionnel, selon les besoins détectés.

Qu’est-ce que le traumatisme cranio-cérébral ?

Le traumatisme crânien ou traumatisme cranio-cérébral (TCC) est une lésion cérébrale d’origine traumatique. Il peut s’agir notamment d’une fracture du crâne, d’une commotion cérébrale ou d’une contusion cérébrale.

Les différents traumatismes crâniens

Le terme regroupe à la fois :

• les lésions du cuir chevelu.
• Fractures du crâne.
• Commotions cérébrales : Il y a commotion cérébrale lorsqu’une force externe cause un mouvement rapide de la tête, qui entraîne une collision entre le cerveau et les parois de la boîte crânienne.
• Contusions : les hématomes.
• Lacérations : déchirures cérébrales.
• Hématomes intracrâniens : l’accumulation de sang dans le cerveau ou entre le cerveau et la voûte crânienne.
• Lésions axonales diffuses : les lésions des cellules nerveuses dans l’ensemble du cerveau .
• Hémorragie sous-arachnoïdienne : des saignements peuvent également se développer entre les couches recouvrant le cerveau.

Plus généralement on parle de traumatisme crânien (TC) pour tout choc reçu à la tête au niveau du crâne quelle que soit sa violence. Ainsi qu’il s’agisse d’un coup au crâne contre un mur ou d’un accident violent, on appelle le choc reçu au crâne un traumatisme crânien.

Blessures ouvertes et blessures fermées

On distingue deux groupes de traumatismes crâniens, ceux qui résultent d’une blessure ouverte ou d’une blessure fermée.

Blessure ouverte

Des objets tranchants ou des munitions de fusil qui atteignent le cuir chevelu et le squelette céphalique peuvent causer les blessures ouvertes. Elles touchent aussi les méninges et les tissus cérébraux sous-jacents généralement.

Blessure fermée

Les blessures fermées sont plutôt causées par un coup reçu à la tête, ou plusieurs successifs, ou une violente secousse entraînant une succession rapide d’accélération et de décélération du cerveau.

Si la tête subit simultanément l’effet d’une rotation, les dommages résultants peuvent être d’autant plus graves. Les tissus cérébraux sont alors touchés, ou l’effet peut être diffus dans plusieurs lobes cérébraux. Le bris de vaisseaux sanguins crâniens peut aussi être la conséquence du trauma et provoquer des hémorragies intracrâniennes, sous-arachnoïdiennes ou des hématomes épiduraux ou sous-duraux.

Les statistiques

Les accidents de la route ou accidents de la voie publique sont notamment à l’origine de ce type de dommages corporels. Ainsi on estime que les accidents de la route représentent environ la moitié des traumatismes crâniens. Ces accidents sont à l’origine de 60% des hospitalisations pour trauma crânien, et 70% des décès.

Le  traumatisme cranio-cérébral touche des centaines de milliers de personnes chaque année. Plus précisément, 281 personnes sont touchées pour 100.000 habitants, avec une prédominance deux fois plus grande pour le sexe masculin.

Les conséquences d’un traumatisme crânien

Le traumatisme crânien peut être grave, modéré ou léger. Quoi qu’il en soit, les blessures à la tête ou au cerveau peuvent avoir des conséquences permanentes. En effet, une lésion cérébrale peut entraîner des troubles cognitifs qui peuvent affecter presque tous les aspects du fonctionnement quotidien de la victime :

• interférer avec la capacité à mener une vie normale.
• Altérer la personnalité.
• Ou bien entraîner des douleurs chroniques,
• ou encore provoquer un handicap permanent

Ces dysfonctionnements nécessitent par la suite souvent des traitements intensifs et des besoins en tierce personne. En conséquence, subir un traumatisme crânien peut impliquer des frais médicaux importants et des pertes de journées de travail. C’est une des missions de l’avocat des victimes de traumatisme cranio-cérébral d’obtenir une indemnisation juste de ces dommages.

Les lésions provoquées par le traumatisme cranio-cérébral

Ce type de traumatisme peut entraîner deux types de lésions:

• premièrement les lésions de contact : Contusions directes, plaies crânio-cérébrales, hématome extradural.
• Deuxièmement les lésions d’inertie : contusions de contrecoup, hématome sous-dural, lésions axonales, hématome intra-cérébral.

Le traumatisme crânien et l’hématome extradural

La vidéo relate qu’après s’être violemment heurté le crâne, en pleine conscience la victime appelait son médecin pour lui demander de venir à son chevet. Quand celui-ci arrivait, il trouvait la victime dans le coma. Ces symptômes font évoquer un hématome extradural.

Comment mesure-t-on un traumatisme cranio-cérébral ?

Il faut savoir que la gravité d’un traumatisme crânien se mesure grâce au Glasgow coma scale ou GCS (score de Glasgow ou encore échelle de Glasgow). C’est le score qui est mesuré en urgence ou 30 minutes après le traumatisme. Il est évalué de 3 à 15:

• de 13 à 15, le traumatisme est léger,
• ensuite entre 8 et 12 il est considéré modéré,
• et finalement de 3 à 8 le traumatisme crânien est sévère.

GCS	TRAUMATISME
CGS< 8	Grave
8< GCS <12	Modéré
13< GCS <15	Léger

Le préjudice du traumatisme crânien

Le traumatisme crânien est en effet à l’origine de divers de troubles que nous dénombrons sommairement ci-après.

Paralysie

Le traumatisme crânien peut conduire, en effet, à des états de paralysie incomplète ou complète.

Problèmes de mouvements

Le traumatisme crânien peut également causer une atteinte à la qualité des mouvements comme des tremblements, ou une incoordination, dans le cas du syndrome cérébelleux par exemple. De même les troubles causées par le traumatisme cranio-cérébral peuvent consister en une atteinte de la conception et de la réalisation du geste, en cas d’apraxie notamment.

Voir aussi : L’indemnisation de la spasticité

Déficiences cognitives

Le traumatisme crânien peut aussi causer des déficiences cognitives dans le cas d’un syndrome frontal. Ces déficiences cognitives sont la source de ce que l’on appelle communément le “handicap invisible”. il s’agit de différents troubles comme :

• une lenteur mentale.
• Des troubles de l’attention.
• Troubles de concentration.
• Une difficulté à faire plusieurs choses à la fois.
• Des troubles de la mémoire.
• Et enfin des troubles des fonctions exécutives. Les fonctions exécutives sont les opérations nécessaires pour effectuer des tâches non routinières, c’est-à-dire des tâches nouvelles, conflictuelles, ou nécessitant l’inhibition d’un schéma d’action prépondérant ou complexe.

Avocat des victimes de traumatismes crâniens il me n’est pas exceptionnel de rencontrer des patients victimes de handicap invisible.

Les troubles de la mémoire

Les troubles de la mémoire sont une des plaintes cognitives les plus fréquents des traumatisés crâniens et de leur famille. Il est habituel de distinguer cinq formes différentes :

TROUBLE DE LA MÉMOIRE	DÉFINITION
Antérograde	L’amnésie depuis l’événement traumatique est dite antérograde.
Rétrograde	L’amnésie avant l’événement traumatique est dite rétrograde
Lacune mnésique	C’est l’amnésie avant l’accident qui se poursuit après l’accident
Syndrome de Korsakoff	Il s’agit de troubles de la mémoire avec fabulation
Les aphasies	Troubles du langage. Il existe deux types d’aphasie : L’aphasie de Broca, non fluente, et l’aphasie de Wernicke, qui est fluente

Il faut savoir que l’article 76 de la loi handicap du 11 février 2005 prévoit que les personnes aphasiques peuvent se faire accompagner devant les tribunaux par une personne de leur choix ou un professionnel.

État de stress post-traumatique de la victime d’un accident

L’État de stress post-traumatique peut survenir chez les personnes ayant été victimes d’un traumatisme crânien. Cela même si le diagnostique est qu’il s’agit d’un traumatisme crânien léger. Celui-ci surgit à partir d’un mois après l’événement traumatique, voire même six mois après lequel cas il s’agit d’un état de stress post traumatique à débit différé. Cet état se caractérise par des syndromes d’intrusion et de répétition (reviviscence, cauchemars), une hyperactivité ou hyper vigilance (colère, irritabilité, troubles du sommeil notamment), des symptômes anxieux, des évitements.

Les troubles psychiatriques à la suite d’un traumatisme crânien

Plus généralement, dans l’année qui suit le traumatisme crânien léger à modéré, 30% des patients présentent un trouble psychiatrique. Parmi ces troubles, les plus fréquents sont :

• Le trouble dépressif pour 9%
• Le trouble anxieux généralisé pour 9%
• L’état de stress post-traumatique pour 6%
• Et le trouble agoraphobique pour 6%.

L’état de stress post-traumatique concerne deux fois plus de femmes que d’hommes. Les victimes ont six fois plus de risques de dépression, trois fois plus de risque d’alcoolisme, et comptent 20% de tentatives de suicide.

L’état de stress post-traumatique est déclenché par un traumatisme initial. Il s’agit de quelque chose de violent et d’inattendu, auquel on n’est pas préparé. La violence de ce traumatisme est telle qu’elle est de nature à menacer l’individu. La victime vit l’événement avec une peur intense.

Les symptômes de l’état de stress post-traumatique

Nous pouvons distinguer :

Le syndrome de répétition et d’intrusion

Tout d’abord, le syndrome de répétition et d’intrusion La victime a des flash-back, des reviviscences. C’est-à-dire qu’elle a l’impression de revivre la scène avec le même niveau de risques. Cela est spontané ou déclenché par stimulations.

Les évitements

L’état de stress post-traumatique se caractérise aussi par des évitements aussi bien cognitifs que comportementaux. Ainsi, la victime se détache des autres, et elle a moins d’activités et de centres d’intérêts.

Hyperactivité neurovégétative

L’état de stress post-traumatique entraîne également une hyperactivité neurovégétative et une hyper vigilance. Ainsi, sur le plan cognitif, il pourra y avoir des réactions de sursauts exagérées. Sur le plan comportemental, se manifestent de l’irritabilité, des colères. Il faut noter aussi des troubles attentionnels avec des difficultés à se concentrer, un retentissement sur le sommeil, des troubles du sommeil, des difficultés à se rendormir.

Symptômes anxieux et dépressifs

Enfin, l’état de stress post-traumatique est caractérisé par des symptômes anxieux et dépressifs Il ne s’agit pas des symptômes exacts de l’anxiété ou de la dépression, mais plutôt de crises de panique, d’anxiété chronique. Le symptôme dépressif apparaît sous forme d’émoussement. La victime a le sentiment d’un avenir bouché. Le sentiment de culpabilité est également très habituel chez la victime du stress post-traumatique.

Tout cela doit durer depuis au moins un mois en continu avec souffrance significative ou certain niveau de gravité. Quand l’état de stress post-traumatique dure plus de deux ans, il peut y avoir par la suite une modification de la personnalité.

L’état de stress post-traumatique est indemnisable. Mais il est recommandé de se diriger vers un avocat ayant une bonne connaissance de ces symptômes pour obtenir une indemnisation qui en tiendra compte.

Les lésions de Blast : le traumatisme crânien chez les militaires

Les lésions de Blast sont conséquentes à une explosion. On les classe en :

1. les lésions primaires : les effets de l’onde de choc,
2. deuxièmement, les lésions secondaires : la projection des débris sur la victime,
3. lésions tertiaires : la projection de la victime elle-même,
4. et finalement les lésions quaternaires : inhalation de la fumée, les brûlures, notamment.

La perte de connaissance : coma, état végétatif, état pauci relationnel, mutisme akinétique, locked-in syndrome

Coma

Tout d’abord il faut dire que le coma est l’état de quelqu’un qui est immobile. Aussi les yeux clos, il ne réagit pas au stimuli, et n’a conscience ni de lui-même ni de son environnement.

État végétatif

Aussi plusieurs critères caractérisent l’état végétatif : une ouverture intermittente des yeux avec cycles veille/sommeil, le maintien des fonctions vitales, le maintien des réflexes du tronc cérébral et de la moelle, l’absence de réponse appropriée, reproductibles et intentionnelle à un stimuli, l’absence de compréhension et d’expression du langage.

État pauci relationnel

On l’appelle aussi « état de conscience minimale », de patients dont les réponses sont inconstantes mais reproductibles. Les mouvements sont finalisés, la verbalisation intelligible, la fixation et le suivi du regard sont adaptés, et les manifestations affectives appropriées.

Le mutisme akinétique

C’est l’état d’une personne en état d’éveil et conscience, mais sans motricité spontanée, sans motricité oculaire spontanée, sans communication verbale spontanée.

Le locked-in syndrome

Le locked-in syndrome ou syndrome d’enfermement est un état d’éveil et de conscience avec tétraplégie et paralysie des nerfs crâniens inférieurs résultant en une incapacité à montrer une expression faciale, à bouger, à parler ou à communiquer, sauf par mouvements oculaires.

Précisons aussi que les victimes ont une fonction cognitive intacte et sont éveillés, avec une préservation de l’ouverture des yeux spontanée et des cycles veille-sommeil. Ils peuvent entendre et voir. Cependant, ils ne peuvent pas bouger la face, les membres, ni mâcher, avaler, parler, respirer ou bouger latéralement les yeux.

Le handicap invisible

La victime peut présenter des déficits cognitifs sans qu’aucune lésion ne soit visible au scanner ou l’IRM cérébral. Les déficits peuvent également passer inaperçus du fait de l’anosognosie. C’est ce qu’on appelle le handicap invisible.

Le handicap invisible implique des troubles cognitifs, des troubles du comportement psycho comportementaux et de la conscience de soi. La difficulté est que ces troubles sont considérés par les autres comme des traits du caractère de la victime, qui est jugé colérique ou paresseux par exemple. De ce fait, le handicap est difficile à identifier.

Il passe en effet facilement inaperçu parfois par des médecins experts. Cela d’autant plus que le handicap invisible est accentué par l’anosognosie de la victime.

L’anosognosie est le fait pour la victime de ne pas reconnaître elle-même son handicap. Elle le nie, le sous-estime. C’est une conséquence du traumatisme crânien.

Ainsi, les troubles neuropsychologiques sont, dans le cas du handicap invisible, non identifiés et mal interprétés par le patient lui-même et par son entourage.

Ces troubles sont également mal interprétés par l’environnement social et socioprofessionnel de la victime. Mais ils sont de mieux en mieux connus.

Quoi qu’il en soit, un avocat avec des connaissances en traumatismes crâniens averti sera le plus à même de faire valoir ces troubles en vue de son indemnisation.

L’anosognosie

On dit que le traumatisé crânien est anosognosique dans les cas où l’accidenté ne reconnaît pas la réalité de son état physiologique ou la diminution de la capacité fonctionnelle qui le touche.

L’anosognosie peut faire penser à un déni de la maladie. Pourtant, ces deux phénomènes doivent être distingués. Caractérisé par un refus de la réalité, le déni est un processus de défense psychologique. L’anosognosie désigne quant à elle un trouble neuropsychologique provoqué par une lésion cérébrale.

Le syndrome post-commotionnel

Le syndrome post-commotionnel est caractérisé lorsqu’il y a persistance d’au moins trois symptômes après 4 semaines ou 3 mois à compter de la survenue d’un traumatisme crânien avec perte de connaissance ou ayant entraîné une commotion cérébrale. Ces symptômes sont des céphalées, une irritabilité, des troubles mnésiques, des vertiges.

Un cas particulier : la commotion cérébrale, un traumatisme crânien léger

Une commotion cérébrale est une lésion cérébrale causée par un choc qui peut perturber le fonctionnement du cerveau. Dès que le cerveau bouge à l’intérieur du crâne, en raison d’un coup à la tête ou d’une secousse trop forte, comme celle causée par un coup de fouet cervical, il y a risque de commotion cérébrale.

Le traumatisme crânien des enfants

Le traumatisme crânien est plus grave quand il survient chez l’enfant. En effet, il est plus vulnérable et les aires cérébrales sont immatures. Par conséquent ce type de traumatisme requiert une bonne connaissance de la part de votre avocat car il comporte des spécificités.

Le syndrome du bébé secoué en fait partie. Il constitue de même une infraction pénale.

On peut désigner un administrateur ad hoc afin de protéger l’enfant, et il pourra saisir la CIVI (commission d’indemnisation des victimes d’infraction) d’une demande d’indemnisation.

Voir notre article sur le traumatisme crânien de l’enfant et de l’adolescent >

Avocat et indemnisation traumatisme crânien

L’indemnisation du traumatisme crânien requiert une bonne connaissance de leurs pathologies et des connaissances approfondies en traumatisme cranio-cérébraux. En effet, il comporte une dimension à la fois organique et psychique. L’évaluation des préjudices des personnes cérébro-lésées requiert en outre qu’il soit fait appel à des professionnels dont le rôle sera essentiel. Voir à ce sujet notre article “indemnisation traumatisme crânien” ou nous analysons les spécificités et les différents préjudices de la nomenclature Dintilhac qui s’appliquent souvent à ce type de blessures.

Nous avons survolé les caractéristiques et les conséquences des traumatismes cranio-cérébraux. Ce type de préjudice corporel et un sujet complexe avec des conséquences sérieuses et parfois irréversibles pour la victime.