La spasticité et son indemnisation

La spasticité, traumatisme crânien

Les traumatisés crâniens peuvent subir des troubles spastiques, qui ont un rôle à jouer au moment de l’indemnisation de leurs préjudices.

Il est dès lors essentiel de comprendre la spasticité pour en déterminer les incidences sur l’indemnisation du traumatisé crânien.

Qu’est-ce que la spasticité ?

C’est, en simplifiant beaucoup, une exagération permanente du tonus musculaire du fait de lésions des voies motrices.

La définition médicale de la spasticité

La spasticité fait partie des troubles neuro-orthopédiques d’origine tendino-musculaire. Elle est définie comme un trouble moteur caractérisé par une réponse dépendante de la vitesse du réflexe tonique d’étirement et qui s’accompagne d’une exagération des réflexes tendineux.

La spasticité se caractérise aussi par une suractivité des muscles, une hypoextensibilité et des rétractions tendino-musculaires.

Elle est très bien décrite par le Docteur Marc Lévêque neurochirurgien dans la vidéo suivante :

L’origine de la spasticité

La spasticité résulte d’une lésion au cerveau, tronc cérébral ou à la moelle épinière, c’est-à-dire la voie pyramidale, que peut causer le traumatisme crânien ou un traumatisme au niveau médullaire.

Le syndrome pyramidal

Le syndrome pyramidal est l’ensemble des symptômes et signes cliniques dus à une atteinte de la partie centrale de la voie pyramidale, c’est-à-dire l’ensemble cerveau, tronc cérébral, et moelle épinière. Mentionnons que la spasticité est l’une des quatre composantes de ce syndrome.

Ce syndrome présente en général une faiblesse motrice pouvant gêner les activités courantes telles que la marche, une claudication motrice intermittente, des sensations de raideur, parfois des troubles de la phonation et de la déglutition, plus rarement des mictions impérieuses.

Par ailleurs, les autres composantes du syndrome pyramidal sont :

  • le trouble de la commande volontaire,
  • les mouvements syncinétiques,
  • et la modification ou abolition des réflexes à point de départ cutané.
La spasticité et son indemnisation : la voie pyramidale
Voie pyramidale

Il existe désormais des traitements pour la spasticité, qui est la seule composante du syndrome pyramidal pour lequel il existe des thérapeutiques permettant un certain contrôle.

Description de la spasticité

La spasticité peut atteindre le membre supérieur ou bien le membre inférieur.

La spasticité du membre supérieur atteint :

  • la flexion, l’adduction, la rotation interne de l’épaule
  • flexion de coude et la pronation d’avant-bras
  • et la flexion du poignet et des doigts.

La spasticité au membre inférieur peut entraîner :

  • l’extension et l’adduction de hanche
  • ou bien l’extension de genou
  • le varus équin de cheville et pied.

Il existe d’autres variantes telles que les troubles du tonus, les dystonies, les syncinésies, les spasmes.

Aussi, la spasticité peut être focale, multifocale (la spasticité est alors généralisée avec problèmes focaux), ou régionale.

La spasticité est-elle favorable ou défavorable ?

Parfois la spasticité peut être favorable, mais elle est souvent néfaste.

Elle est favorable dans certains cas

Elle est favorable car la spasticité sur les extenseurs de genou permet à celui qui en est atteint de tenir debout malgré une absence de commande musculaire.

La spasticité est également favorable lorsqu’elle touche les fléchisseurs des doigts, permettant ainsi la préhension.

La spasticité des fléchisseurs de coude est également bénéfique, tout comme la spasticité du deltoïde.

Mais la spasticité est aussi néfaste.

En premier lieu, la spasticité peut avoir des conséquences défavorables sur la fonction. Cela en raison du fait de la rigidité de membre, de l’altération de la marche, des difficultés de chaussage, des difficultés également de la préhension, et enfin des difficultés d’accès au périnée.

En second lieu, la spasticité a des effets négatifs sur le caractère esthétique. Elle donne une attitude figée à un membre et à la marche.

La spasticité se ressent également sur la douleur, qu’elle soit musculaire ou articulaire, sur le caractère hygiénique, et sur l’estime de soi.

A terme, cette spasticité peut également entraîner un enraidissement musculo-tendineux.

Spasticité, préjudices et indemnisation

La spasticité des cérébro-lésés comporte sans doute d’évidentes répercussions sur les préjudices de la victime.  

Gêne dans les activités journalières

Ainsi, elle peut causer à la victime une gêne considérable dans ses activités journalières, l’empêchant par exemple de conduire, ce qui donnera lieu à une indemnisation de la spasticité.

Perte d’autonomie

La spasticité peut ainsi aggraver la perte d’autonomie et justifier de ce fait une aide plus importante de la victime, à prendre en considération au titre du poste de tierce personne.

Déficit fonctionnel permanent

La spasticité doit également être prise en compte au titre du déficit fonctionnel permanent.

En effet, comme l’indique le rapport Dintilhac, le déficit fonctionnel permanent, qui est l’un des postes de préjudice visé par la nomenclature Dintilhac, répare non seulement les atteintes aux fonctions physiologiques de la victime, mais aussi la douleur permanente qu’elle ressent, la perte de la qualité de vie et les troubles dans les conditions d’existence qu’elle rencontre au quotidien après sa consolidation.

En outre, ce poste de préjudice doit réparer la perte d’autonomie personnelle que vit quotidiennement la victime au cours de ses activités.

Préjudice esthétique

La boiterie avec spasticité justifie de même une indemnisation au titre du préjudice esthétique.

Incidence professionnelle

C’est également sur l’incidence professionnelle que les troubles spastiques peuvent avoir un retentissement important en empêchant la victime d’exercer la profession qui était la sienne et la privant de toute possibilité de reconversion. Une cour d’appel a ainsi alloué une indemnisation de 40.000 € à une victime présentant une spasticité des membres inférieurs entraînant une gêne du fait de secousses cloniques (CA Paris, 24 mars 2017).

Contact : RSL Avocat des victimes de traumatisme crânien

Mon cabinet a comme domaine d’activité principal la défense juridique des victimes de dommages corporels. Écoute, confiance et réactivité sont aussi indissociables de mon action d’accompagnement et de conseils généraux.

J’ai les compétences nécessaires en tant qu’avocat des victimes de traumatisme crânien. En effet, j’ai obtenu au cours des années des diplômes des facultés de médecine. Premièrement le D.I.U. Évaluation des traumatismes crâniens et ensuite le D.I.U. Traumatisme crânien de l’enfant et de l’adolescent, syndrome du bébé secoué.

Avocate au barreau de Paris, j’accompagne les victimes de traumatisme crânien dans toutes les démarches administratives et juridiques concernant ce champ du droit dans le but d’obtenir la meilleure indemnisation possible des préjudices subis, dont la spasticité. Situé à Paris, dans le XVII arrondissement, vous pouvez me contacter à l’aide des formulaires de demande d’information et de demande de rendez-vous, par téléphone au +33(0)1 88 32 81 27 ou par courriel : contact@rsl-avocat.com. Je vous répondrai dans les plus brefs délais.

Le traumatisme crânien de l’enfant et de l’adolescent

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Le traumatisme crânien de l’enfant et de l’adolescent est un dommage spécifique. Celui-ci est le plus souvent causé par une chute ou un accident de la voie publique.

L’indemnisation du traumatisme crânien

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L’indemnisation du traumatisme crânien requiert certainement une bonne connaissance de leurs pathologies. En effet, le traumatisme crânien comporte une dimension à la fois organique et psychique.

Le traumatisme crânien

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Les accidents de la route ou accidents de la voie publique sont souvent à l’origine de ce type de dommages corporels. Ainsi on estime que les accidents de la route représentent environ la moitié des traumatismes crâniens.

Accident de travail

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Lors d’un accident de travail impliquant un dommage corporel le salarié sera, sous certaines conditions, indemnisé forfaitairement. En général, cette réparation ne tient pas toujours compte de l’ensemble des préjudices liés à l’accident. Par ailleurs la réparation des préjudices qui découlent d’un accident de travail ou accident de trajet obéit à des règles spécifiques, différentes de celles du droit du dommage corporel.

Accidents domestiques

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Si vous ou l’un de vos proches a été victime d’une chute et que cette chute ne vous est pas imputable, le plus important sera de réunir des preuves. Mon cabinet RSL Avocat pourra vous conseiller et vous aider à constituer au mieux votre dossier et, par la suite, obtenir la meilleure indemnisation.


Les accidents de la route

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La victime de dommages corporels, et ses proches sont en réalité démunis après un accident de la route. De ce fait, lorsqu’elle nous présente son cas, de nombreuses démarches s’imposent et des questions multiples peuvent se poser. L’objet de cet article est, notamment, de décrire et expliquer simplement les démarches et le déroulement du processus.