Traumatisme crânien (TCC)

Votre priorité : soins, assistance, sécurité financière. Notre mission : établir toutes les séquelles visibles et invisibles et obtenir une réparation intégrale.

RSL Avocat, cabinet parisien dédié au dommage corporel, pilote une stratégie médico-légale rigoureuse. Bilans neuropsychologiques. Expertise contradictoire avec médecin de victimes. Chiffrage précis de chaque poste. Provisions rapides si nécessaire. Intervention en France entière.

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Sommaire

Comprendre le traumatisme crânien (TCC)

Un TCC est une atteinte du cerveau due à un choc. Le crâne encaisse l’impact. L’encéphale subit une accélération, puis une décélération. Les fibres nerveuses peuvent être étirées. Parfois, il existe une contusion. Parfois, aucune lésion visible à l’imagerie.

La gravité est souvent appréciée par l’échelle de Glasgow : léger (13-15), modéré (9-12), sévère (3-8). Un score dit “léger” n’exclut pas des séquelles. Le vécu est central : fatigue, lenteur, troubles de l’attention, maux de tête, intolérance au bruit. Ces signes doivent être recensés et suivis.

Le droit retient la réparation intégrale. On indemnise tout le dommage, sans profit. Il faut donc décrire, mesurer et relier chaque conséquence à l’événement.

Pour en savoir plus, consultez notre article dédié : Comprendre le Traumatisme cérébral.

Causes fréquentes

Accidents de la route (automobiliste, deux-roues, piéton). Régime de la loi Badinter et offre de l’assureur du responsable.
Chutes à domicile ou dans des lieux ouverts au public. Recherche d’une faute, d’un défaut d’entretien, d’un manquement à la sécurité.
Accidents du travail et de trajet. Coordination avec le régime AT-MP. Éventuelle faute inexcusable de l’employeur.
Sport : contacts répétés, commotions, défaut d’encadrement. Responsabilité possible de l’organisateur, du club ou de l’encadrant (accidents sportifs).
Agressions. Indemnisation via la juridiction pénale et/ou la CIVI / FGTI.

Symptômes et séquelles

Manifestations immédiates

Perte de connaissance, désorientation, amnésie de l’événement.
Céphalées, nausées, photophobie, hypersensibilité au bruit.
Vertiges, troubles de l’équilibre, difficultés de concentration.

Conséquences persistantes

1. Physiques

céphalées chroniques
troubles du sommeil
fatigabilité
douleurs cervicales

2. Cognitives

attention
mémoire de travail
vitesse de traitement
planification

3. Psychoaffectives

irritabilité
anxiété
humeur fluctuante
isolement social

4. Sociales et Professionnelles

baisse de rendement
erreurs
absentéisme
frein de carrière

Ces effets sont parfois invisibles. Ils pèsent pourtant lourd dans la vie quotidienne. Le dossier doit les objectiver.

traumatisme crânien femme derrière une vitre sous la pluie

Parcours de soins et examens

Le parcours débute souvent aux urgences : scanner ou IRM selon le contexte. Un examen normal n’exclut pas des troubles. Le suivi est clé.

Neuropsychologie : tests standardisés. Profil cognitif. Mesure de l’effort. Évolution.
Rééducation : orthophonie, ergothérapie, kinésithérapie, prise en charge vestibulaire.
Médecine du sommeil : dépistage des troubles associés.
Psychologie / psychiatrie : TSPT, anxiété, dépression réactionnelle.
Médecine du travail : mi-temps thérapeutique, aménagements, reclassement.

Conservez tout : comptes rendus, prescriptions, bilans, emplois du temps de rééducation. Ce corpus prouve le handicap et soutient l’évaluation.

Évaluation médico-légale et postes de préjudice

L’expertise examine les sphères physique, cognitive et psycho-affective. Elle s’appuie sur les bilans, la clinique et votre récit. Nous préparons l’expertise, vous assistons, et déposons des dires structurés.

Barème Dintilhac : principaux postes indemnisables.

Déficit fonctionnel temporaire (DFT) : gêne dans les actes de la vie avant consolidation.
Dépenses de santé actuelles et futures : soins, rééducation, thérapies, appareillages.
Assistance par une tierce personne : besoins humains, y compris de surveillance.
Souffrances endurées et préjudice esthétique : échelles qualitatives motivées.
Préjudice d’agrément : loisirs et sports devenus impossibles ou dégradés.
Préjudices scolaires / de formation : retards, redoublement, réorientation.
Préjudice professionnel : pertes de gains, incidence sur la carrière, pénibilité accrue.
Préjudices des proches (victimes par ricochet) : retentissement moral et organisationnel.
Adaptations nécessaires : logement, véhicule, aides techniques, outils numériques.

Notre rôle : constituer la preuve. Coordonner les évaluations neuropsychologiques, attestations, justificatifs de revenus, tableaux de suivi, et preuves des aides mises en place.

Procédure d’indemnisation

Analyse du régime : accident de la route (loi Badinter), accident lié à l’emploi, sport, chute.
Provisions : référé pour financer soins et aides. Délai court. Pièces ciblées.
Expertise amiable ou judiciaire : choix d’un médecin de victimes, QROC, dires, présence à l’examen.
Négociation : offre contradictoire et motivée. Si insuffisant : saisine du tribunal.
Liquidation : valorisation de chaque poste, indexation, intérêts. Respect de la réparation intégrale.

Attention : ne pas accepter une offre rapide sans expertise complète. Les effets d’une lésion cérébrale se dévoilent souvent avec le temps. Le cabinet sécurise le calendrier médical et judiciaire.

Calcul, barèmes, indexation

Le chiffrage s’appuie sur les pièces du dossier, les bilans médicaux et la jurisprudence récente. Les barèmes ne lient pas le juge. Ils orientent la discussion et restent soumis au principe de réparation intégrale.

Intérêts et indexation s’appliquent selon le régime du dossier et les dates utiles (fait dommageable, provisions, décision). Nous présentons un calcul transparent et vérifiable.

Les pertes de revenus sont évaluées en net, après déduction des charges sociales et fiscales. La méthode compare la situation d’avant l’accident et celle constatée après, avec projection de carrière, âge et qualification pris en compte.

Pour l’assistance par une tierce personne, les besoins sont chiffrés heure par heure avec un coût unitaire. Cette évaluation vaut aussi lorsque l’aide est assurée par la famille.

Les dépenses futures sont valorisées et actualisées : soins et rééducations, suivi psychologique, renouvellement d’aides techniques, équipement du logement et du véhicule. La périodicité, la durée et les hypothèses de coût sont justifiées poste par poste.

Enfants, sport, travail : situations particulières

Enfants

Le TCC impacte l’école et la vie familiale. Fatigabilité. Attention fluctuante. Vitesse de traitement ralentie. Parfois, hypersensibilité au bruit et aux écrans.

Suivi long jusqu’à la majorité, avec points d’étape aux grandes transitions (6e, 3e, lycée, Bac).
Évaluations neuropsychologiques répétées pour objectiver l’évolution et adapter les aménagements.
Aménagements scolaires : tiers-temps, consignes simplifiées, supports écrits, réduction de charge.
Préjudices spécifiques : retard, redoublement, réorientation, frais d’accompagnement.

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Sport

Commotions et chocs répétés. Les séquelles peuvent être invisibles au scanner. La responsabilité peut viser l’organisateur, le club ou l’encadrant.

Analyse des règles de sécurité : protocole commotion, encadrement, équipement, reprise d’activité.
Assurances : responsabilité civile, licence, contrat de l’organisateur.
Pièces utiles : feuilles de match, rapport d’incident, attestations, certificats médicaux.

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Travail

Coordination avec la CPAM et le médecin du travail. Étude fine du poste et des adaptations possibles.

Retour et maintien dans l’emploi : mi-temps thérapeutique, télétravail, tâches adaptées, reclassement.
Préjudice professionnel : pertes de gains, incidence carrière, pénibilité accrue.
Voie spécifique en cas de faute inexcusable de l’employeur.

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Erreurs à éviter

Minimiser la fatigue ou les troubles de l’attention lors de l’évaluation médicale.
Jeter ordonnances et comptes rendus. Tout conserver.
Reprendre l’activité professionnelle sans arrangement ni avis médical.
Accepter une offre sans chiffrage de l’aide humaine et des dépenses futures.

Pourquoi choisir RSL Avocat pour un TCC

Cabinet dédié aux dommages corporels et aux lésions cérébrales.
Réseau médical (neuropsychologues, médecins de victimes) pour objectiver les séquelles invisibles.
Provisions rapides pour sécuriser soins et aide humaine.
Négociation ferme, et action au fond si nécessaire, pour obtenir une réparation complète.
Accompagnement humain : écoute, pédagogie, transparence sur les étapes et les délais.

Téléphone : + 33 (0) 1 84 74 45 75
E-mail : contact@rsl-avocat.com
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Honoraires

Le premier rendez-vous est en principe gratuit. Après étude de votre dossier, nous vous proposerons une convention d’honoraires claire, basée sur un forfait et/ou un honoraire de résultat, en toute transparence. Voir nos honoraires ↗

Témoignages de nos clients

Eva Prabel

juin 2025

★★★★★

Excellente juriste : de très bon conseil, totalement impliquée et avec d’excellents résultats.

crea crea

juin 2025

★★★★★

Je tiens à remercier chaleureusement Maître Raphaële Secnazi-Leiba pour son professionnalisme, son écoute et son engagement…

Aicha Paye

novembre 2024

★★★★★

Maître Secnazi est une personne très humaine et à l’écoute…

seattlescoffee

octobre 2024

★★★★★

Prends le temps de bien étudier le dossier, réponds très vite aux questions…

Francine Mottay

août 2024

★★★★★

Compréhensive, vive et très réactive…

JULIE TROLLUX

juillet 2023

★★★★★

Si vous cherchez une avocate spécialiste des dommages corporels…

Craig O’Rourke

juillet 2022

★★★★★

Je recommande vivement Raphaële Secnazi-Leiba, professionnelle du droit parisienne…

TheTlgf

juillet 2021

★★★★★

J’ai été victime d’un accident sur la voie publique et j’ai décidé de confier mon dossier à Maître Secnazi-Leiba…

Eva Levy (Juriste)

juillet 2021

★★★★★

Professionnelle du droit intègre, spécialisée en droit du dommage corporel…

Maria Douvrou

juillet 2021

★★★★★

Étant actuellement en cours de procédure avec Maître Secnazi contre une grande compagnie d’assurance…

Stephanie Sere

juillet 2021

★★★★★

Je recommande le cabinet RSL en matière de dommages corporels…

Mamadou Dia

juillet 2020

★★★★★

Excellente Spécialiste du droit ! Ordonnée, consciencieuse, pointilleuse et chevronnée…

Loli Pops

juillet 2018

★★★★★

Maître Secnazi fait preuve d’une grande écoute et d’un professionnalisme exceptionnel…

Les Chiffres Clés

Fréquence : les traumatismes crâniens touchent chaque année un grand nombre de personnes en France ; les formes dites “légères” sont les plus fréquentes.
Causes : accidents de la route, chutes, activités sportives et accidents du travail restent prédominants.
Profils à risque : jeunes adultes et personnes âgées sont particulièrement exposés.
Repérage : des séquelles peuvent persister malgré un scanner/IRM normales ; le suivi clinique et neuropsychologique est essentiel.

Sources : recommandations SFMU, Santé publique France, Institut du Cerveau (voir “Ressources officielles”).

Questions fréquentes (FAQ)

Commotion et TCC léger, est-ce la même chose ?

La commotion est une forme de TCC léger. Les symptômes (maux de tête, troubles de l’attention, hypersensibilité) imposent une évaluation et un suivi. Une indemnisation reste possible si le lien avec l’accident est établi.

Un scanner normal empêche-t-il d’être indemnisé ?

Non. Beaucoup de TCC ne montrent pas de lésion visible à l’imagerie. L’indemnisation repose surtout sur le retentissement fonctionnel et les bilans (neuropsychologie, rééducation), pas seulement sur le scanner/IRM.

Faut-il un neuropsychologue lors de l’évaluation ?

Oui, en cas de TCC. Les tests standardisés objectivent les troubles cognitifs et leur impact au quotidien. Nous préparons ces évaluations et les présentons au médecin expert pour un chiffrage fidèle.

Puis-je obtenir une aide humaine à domicile ?

Oui, si les besoins sont établis. L’assistance par une tierce personne s’indemnise avant et après consolidation. Le volume horaire et le coût doivent être chiffrés, même en cas d’aide familiale.

Que faire si l’assureur propose rapidement une somme ?

Ne signez pas sans expertise complète. Nous sollicitons des provisions pour financer soins et aides, complétons le dossier médical et négocions sur des bases solides. En cas d’offre insuffisante, nous saisissons le tribunal.

Mes proches peuvent-ils être indemnisés ?

Oui. Les proches peuvent obtenir réparation au titre des préjudices par ricochet (retentissement moral, désorganisation familiale, temps d’aide). Leurs justificatifs sont essentiels.