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Raphaële Secnazi Leiba

Droit du dommage corporel

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Accidents médicaux et erreurs de soins – droits et recours

Avocat accident médical

La rubrique ‘Accident Médical’ est une ressource pour toute personne affectée par ce type d’accident. Dans cette section, nous abordons les aspects juridiques et souvent délicats liés aux erreurs médicales, aux fautes professionnelles dans le domaine de la santé, et aux recours juridiques disponibles pour les victimes.

Vous trouverez ici des analyses de la jurisprudence française en matière d’accidents médicaux, des conseils pratiques pour naviguer dans le système de santé et juridique, et des informations sur vos droits en tant que victime. Notre objectif est de vous fournir les connaissances et le soutien nécessaires pour comprendre et affronter ces situations difficiles.

Chez RSL Avocat, nous offrons un accompagnement juridique personnalisé et défendons avec vigueur les droits de nos clients. Que vous soyez confronté à des conséquences d’une erreur médicale ou que vous cherchiez à comprendre vos options juridiques, notre cabinet est là pour vous aider à obtenir justice et réparation.

Recours après un accident médical : procédures, ONIAM, CCI et expertise

Salle d’audience symbolisant les recours et procédures après un accident médical

Accident médical : comprendre les procédures possibles (amiable, CCI, ONIAM, tribunal), le rôle de l’expertise et la constitution du dossier médical.

Catégorisé comme Recours & procédures - accident médical, Accidents médicaux et erreurs de soins – droits et recours

Indemnisation de l’erreur médicale

Indemnisation après erreur médicale : expertise et réparation du dommage corporel

l’erreur médicale suppose l’existence d’une faute.

Catégorisé comme Indemnisation – accident médical

Bandelettes sous-urétrales (TOT, TVT, TMT) : comprendre les complications et obtenir une indemnisation

Femme préoccupée assise sur un canapé, illustrant les souffrances liées aux complications après la pose de bandelettes sous-urétrales TOT, TVT ou TMT

Découvrez les risques, vos droits et les recours possibles.

Catégorisé comme Comprendre & types - accident médical

Indemnisation du dommage corporel : délais de prescription et règles de transaction

Sablier posé sur un bureau d’avocat, représentant la notion de délai de prescription en droit du dommage corporel

Les temps à respecter pour obtenir réparation après un dommage corporel

Catégorisé comme Dommage corporel – indemnisation des victimes et procédure, Indemnisation, Recours & procédures - accident médical

Expertise Médicale en Cas de Dommage Corporel : Une Étape Clé pour l’Indemnisation

expertise médicale

Elle permet de quantifier et de garantir une réparation juste et équitable

Catégorisé comme Dommage corporel – indemnisation des victimes et procédure, Recours & procédures - accident médical

L’indemnisation du risque médical par l’ONIAM

Indemnisation du risque médical par l’ONIAM après un accident médical non fautif

La procédure amiable diligentée par l’ONIAM.

Catégorisé comme Indemnisation, Recours & procédures - accident médical

Indemnisation d’un accident lié à la vaccination Covid : deux régimes de réparation possibles

indemnisation accident suite à vaccin covid

L’indemnisation suite à un vaccin Covid est possible.

Catégorisé comme Indemnisation, Indemnisation – accident médical

Indemnisation de l’accident médical : régimes, procédures et recours

Marteau de justice et médicaments illustrant l’indemnisation d’un accident médical

Comprendre vos droits et les démarches pour être indemnisé.
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Catégorisé comme Indemnisation, Indemnisation – accident médical

Indemnisation de l’infection nosocomiale

Bactéries et couloir d’hôpital : infection nosocomiale et indemnisation

Procédure pour obtenir réparation en cas d’infection contractée à l’hôpital.

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Catégorisé comme Indemnisation, Comprendre & types - accident médical, Indemnisation – accident médical

Indemnisation aléa thérapeutique, comment obtenir réparation

Couloir d’hôpital : aléa thérapeutique et indemnisation par l’ONIAM

Indemnisation des dommages sans faute médicale
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Catégorisé comme Indemnisation, Comprendre & types - accident médical, Indemnisation – accident médical

CCI ou CRCI : Les Commissions de Conciliation et d’indemnisation

Audience devant une commission de conciliation et d’indemnisation pour un accident médical

Les CCI ont une double mission, concilier et indemniser les incidents médicaux.
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Catégorisé comme Recours & procédures - accident médical

Myocardite après vaccination Covid : l’Indemnisation par l’Oniam

Flacon de vaccin Covid-19 – myocardite post-vaccinale et indemnisation par l’ONIAM

Un exemple d’accident suite à une vaccination contre le Covid-19
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Catégorisé comme Indemnisation, Indemnisation – accident médical

Jurisprudence : arrêts majeurs en accident médical (faute, aléa, information)

Jurisprudence en droit médical : responsabilité, faute et indemnisation des accidents médicaux

Les décisions majeures qui ont façonné le droit médical.
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Catégorisé comme Comprendre & types - accident médical

Comment minimiser les risques d’erreur médicale : guide pratique pour les patients

Patient lisant attentivement une prescription médicamenteuse afin de limiter les risques d’erreur médicale

Les patients ont un rôle actif à jouer dans le processus de leur traitement.
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Catégorisé comme Comprendre & types - accident médical

Accidents médicaux : vos recours en cas de produit de santé défaillant

Accidents médicaux, produits de santé

Vos recours en cas de produit de santé non conforme.
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Catégorisé comme Comprendre & types - accident médical

Accident médical : recours, expertise et indemnisation (Paris & France)

accidents médicaux

Défense et accompagnement tout le long de la procédure.

Raphaële Secnazi Leiba

Avocat à la Cour

Docteur en Droit
D.I.U. Évaluation des traumatismes crâniens

D.I.U. Traumatisme crânien de l’enfant et de l’adolescent, syndrome du bébé secoué.
(Paris V et Paris VI, Dr. Anne Laurent-Vannier

DU Contentieux médical
(Université de Paris V Malakoff

Membre du réseau HANDILEX de l’Ordre des

Avocat au Barreau de Paris

Adresse

50 bis, avenue de la Grande Armée

Paris 17e

75017

France
Téléphone : + 33 (0) 1 84 74 45 75

rsl@rsl-avocat.com

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