Aller au contenu
  • Accueil
  • Contact
  • Appeler
  • Rendez-vous
  • Rechercher
  • Accueil
  • Une question ?
  • +33 (0)1 84 74 45 75
  • Rendez-vous
  • Rechercher

Raphaële Secnazi Leiba

Droit du dommage corporel

  • Logo rsl avocat
  • Dommage corporel
        • Victimes d’accidents
          • Accident de la route
          • Erreur médicale et accident de soins
          • Traumatisme crânien
          • Accident de travail et de trajet
          • Accidents de sport
        • Indemnisation & procédure
          • Indemnisation du dommage corporel
          • Expertise Médicale
          • Nomenclature Dintilhac
          • Certificat médical initial
          • Que faire après un accident ?
        • Préjudices & postes de dommages
          • Préjudice dû à la pollution de l’air
          • Agrément temporaire
          • Souffrances endurées
          • Préjudice esthétique
        • Situations particulières
          • Brûlures
          • Les chutes
          • Morsure de chien
          • Lombalgies
          • Tribunaux compétents
          • Mesures de protection juridique
        • Conséquences du dommage
          • Handicap invisible
          • Refus PCH : recours
  • Le Cabinet
    • Maître Raphaële Secnazi-Leiba
    • Honoraires
    • Rendez-vous
    • Une question ?
  • Témoignages & avis
  • Ressources juridiques
    • Blog - Tous les articles
    • Accidents de la route : vos droits
    • Accident médical : informations
    • Traumatisme crânien : comprendre
    • Préjudices et indemnisation

Blog

Accident sans tiers responsable : peut-on être indemnisé après une chute ? (cas réel)

Personne chutant au sol sur une route, illustrant un accident sans tiers responsable et ses conséquences en dommage corporel.

Expertise dans la gestion des cas complexes.

Catégorisé comme Exemples et cas d’indemnisation

Comprendre le traumatisme crânien : types, causes et conséquences

Représentation d’un cerveau humain illustrant les mécanismes et lésions d’un traumatisme crânien.

Les différents types de TCC, leurs causes et les lésions qu’ils peuvent provoquer.
Lire l’article ↗

Catégorisé comme Traumatismes crâniens – indemnisation et expertise médicale

Exemple d’intervention après un accident de la route : indemnisation obtenue

Illustration d’un accident de la route entre un bus et un cycliste, ouvrant droit à indemnisation.

Le cabinet a obtenu un montant six fois supérieur…

Catégorisé comme Indemnisation, Exemples et cas d’indemnisation

Indemnisation après une chute : responsabilité, preuve et recours

Personne glissant sur un sol verglacé ou enneigé.

Recours pour en cas de chute dans des lieux publics ou privés.

Catégorisé comme Indemnisation des victimes, Domaines d’expertise en dommage corporel

Spasticité après un traumatisme crânien : préjudices indemnisables et évaluation juridique

Avocate recevant un client dans son cabinet pour l’évaluation d’un préjudice lié à une spasticité après accident.

Qu’est-ce que la spasticité ?
Il s’agit, en simplifiant beaucoup, d’une exagération permanente du tonus musculaire du fait de lésions des voies motrices.
Lire ↗

Catégorisé comme Traumatismes crâniens – indemnisation et expertise médicale, Indemnisation des victimes

Brûlures : quels préjudices, quelle expertise, quelle indemnisation ?

Main présentant une brûlure cutanée en cours de soin avec application de crème.

Prise en charge des brûlures accidentelles.

Catégorisé comme Indemnisation des victimes, Domaines d’expertise en dommage corporel

Handicap invisible après traumatisme crânien : preuve et indemnisation des séquelles non visibles

Avocate en robe au sein d’un cabinet juridique avec représentation symbolique d’un cerveau lumineux évoquant un handicap invisible après traumatisme crânien.

Un exemple d’indemnisation d’un TCC provocant un handicap invisible.
En savoir plus ↗

Catégorisé comme Traumatismes crâniens – indemnisation et expertise médicale, Indemnisation des victimes

Pollution de l’air et dommage corporel : dans quels cas une indemnisation est-elle possible ?

Femme portant un masque et se protégeant le visage dans un environnement exposé à la pollution de l’air.

Cancers du poumon, maladies cardiovasculaires… sont des pathologies qui peuvent avoir été causées ou aggravées par la pollution de l’air.

Catégorisé comme Domaines d’expertise en dommage corporel

Lombalgie d’origine traumatique : imputabilité, pathologie préexistante et indemnisation

Personne tenant son bas du dos avec visualisation de la zone lombaire douloureuse.

Indemnisation des lombalgies causées par un accident.

Catégorisé comme Domaines d’expertise en dommage corporel

Protection juridique d’un majeur vulnérable après un accident ou une atteinte grave

Illustration de la protection juridique avec balance de la justice sous les mains d’un homme en costume.

Les dispositifs pour protéger une personne vulnérable

Catégorisé comme Recours & procédures

Le contrat « Plan professions libérales » et le taux d’invalidité

contrat plan profession libérale

Mon activité m’a mené à défendre un chirurgien-dentiste, ayant souscrit un contrat professions libérales, face à sa compagnie d’assurances.

Catégorisé comme Recours & procédures

Préjudice d’agrément temporaire : définition, jurisprudence et modalités d’indemnisation

accident de ski - dommage corporel

La deuxième chambre civile de la Cour de cassation réaffirme, dans cet arrêt, sa volonté d’appliquer à la lettre les préjudices prévus par la nomenclature Dintilhac.

Catégorisé comme Préjudices indemnisables, Nomenclature Dintilhac – postes de préjudices

Certificat médical initial (CMI) : un document clé pour l’indemnisation des victimes

Certificat médical initial (CMI) rempli par un médecin après un accident pour constater les blessures d’une victime.

Établi par un médecin, le certificat médical initial (CMI) est un constat médico-légal qui atteste des violences volontaires, physiques ou psychiques, ou des blessures involontaires subies par une personne.

Catégorisé comme Expertise médicale et preuve

Extension du préjudice économique des proches de la victime directe

Frais d'aménagement des proches de la victime de dommages corporels

Un arrêt de la Cour de cassation impose une solution « à la fois classique et novatrice »…

Catégorisé comme Préjudices indemnisables, Nomenclature Dintilhac – postes de préjudices

La contrainte économique qualifiée de violence peut mener à l’annulation d’une transaction manifestement déséquilibrée.

violence économique

Nous verrons dans cet article comment, et sous quelles conditions, une transaction sous contrainte économique peut amener les tribunaux à…

Catégorisé comme Vie du cabinet et analyses RSL Avocat

Incidence professionnelle après un dommage corporel : exemple d’indemnisation

Atelier de menuisier avec outils et établi en bois, illustrant l’impact d’un dommage corporel sur l’activité professionnelle d’un artisan.

L’incidence professionnelle est un poste des préjudices patrimoniaux permanents de la nomenclature Dintilhac.

Catégorisé comme Exemples et cas d’indemnisation

Pagination des publications

Publications plus récentes Page 1 Page 2

Raphaële Secnazi Leiba

Avocat à la Cour

Docteur en Droit
D.I.U. Évaluation des traumatismes crâniens

D.I.U. Traumatisme crânien de l’enfant et de l’adolescent, syndrome du bébé secoué.
(Paris V et Paris VI, Dr. Anne Laurent-Vannier

DU Contentieux médical
(Université de Paris V Malakoff

Membre du réseau HANDILEX de l’Ordre des

Avocat au Barreau de Paris

Adresse

50 bis, avenue de la Grande Armée

Paris 17e

75017

France
Téléphone : + 33 (0) 1 84 74 45 75

rsl@rsl-avocat.com

RSL Avocat – SELASU immatriculée au RCS de Paris SIREN 935 054 064 • Barreau de Paris • APE 69.10Z •

© RSL Avocat – Tous droits réservés
  • Informations légales et cookies
  • Plan du site
  • Nous Contacter
  • linkedin
  • facebook
  • Mail
Raphaële Secnazi Leiba
© Copyright Pierre de Botton webdesign.
Raphaële Secnazi Leiba
Gérer le consentement aux cookies
Pour améliorer votre expérience, nous utilisons des cookies et d'autres technologies. En acceptant, vous consentez au traitement de vos données de navigation. Ne pas consentir peut limiter certaines fonctionnalités.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Preferences
The technical storage or access is necessary for the legitimate purpose of storing preferences that are not requested by the subscriber or user.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. The technical storage or access that is used exclusively for anonymous statistical purposes. Without a subpoena, voluntary compliance on the part of your Internet Service Provider, or additional records from a third party, information stored or retrieved for this purpose alone cannot usually be used to identify you.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}