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Raphaële Secnazi Leiba

Droit du dommage corporel

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Dommage corporel – indemnisation des victimes et procédure

dommage corporel

Cette section regroupe une multitude d’articles et de ressources dédiés à divers aspects des dommages corporels.

Nous abordons également des thématiques spécifiques telles que la nomenclature Dintilhac pour les victimes indirectes, l’expertise médicale, les recours en cas de contestation de rapports d’expertise, et les préjudices économiques liés aux dommages corporels. Chaque contenu est conçu pour vous offrir une compréhension approfondie de vos droits, des démarches à entreprendre pour obtenir une indemnisation juste, et des options juridiques disponibles pour défendre vos intérêts.

Chez RSL Avocat, nous nous engageons à accompagner les victimes tout au long de leur parcours juridique avec expertise, rigueur et empathie, afin de garantir une réparation intégrale de tous les préjudices subis. Pour en savoir plus sur notre cabinet →

Accident de la route et traumatisme crânien : étude d’un cas d’indemnisation

Victime d’un traumatisme crânien en entretien avec une avocate spécialisée en dommage corporel pour l’analyse d’un dossier d’indemnisation.

122 830 € obtenus pour un TC avec l’aide du Cabinet RSL.

Catégorisé comme Traumatismes crâniens – indemnisation et expertise médicale, Exemples et cas d’indemnisation

Refus de la PCH par la MDPH : le tribunal annule la décision et accorde gain de cause à notre cliente

Avocat préparant un dossier de recours contre un refus de la PCH par la MDPH avec check-list et validation des étapes juridiques

Contestation d’une décision de la Maison Départementale des Personnes Handicapées.

Catégorisé comme Recours & procédures

Prescription du dommage corporel et transaction avec l’assureur : quels délais et quels risques ?

Sablier posé sur un bureau d’avocat, représentant la notion de délai de prescription en droit du dommage corporel

Les temps à respecter pour obtenir réparation après un dommage corporel

Catégorisé comme Indemnisation des victimes, Recours & procédures, Recours & procédures - accident médical

Expertise médicale en dommage corporel : rôle, déroulement et contestation

Expertise médicale judiciaire en dommage corporel avec médecins et marteau de justice au premier plan.

Elle permet de quantifier et de garantir une réparation juste et équitable

Catégorisé comme Expertise médicale et preuve

Quels sont les tribunaux et organismes compétents en dommage corporel ?

dommage corporel, organismes compétents

Organismes qui pourraient être compétents, selon le type d’accident.

Catégorisé comme Recours & procédures

Victime d’un accident corporel : que faire pour préserver vos droits ?

Victime d’accident hospitalisée échangeant avec une avocate sur ses droits et son indemnisation après un dommage corporel.

Il est essentiel de connaître les démarches à suivre pour obtenir une indemnisation.

Catégorisé comme Recours & procédures

Contester un rapport d’expertise judiciaire en dommage corporel : quels recours ?

Analyse d’un rapport d’expertise médicale par plusieurs intervenants dans un dossier de dommage corporel

Comment un rapport d’expertise peut être contesté et/ou annulé ? Solutions et Recours.

Catégorisé comme Expertise médicale et preuve

Aggravation du préjudice corporel après indemnisation

Médecin présentant les résultats d’une expertise médicale à un patient dans le cadre d’une aggravation du préjudice corporel.

La législation permet d’être à nouveau indemnisées en cas d’aggravation des lésions.

Catégorisé comme Indemnisation des victimes, Expertise médicale et preuve, Indemnisation

Morsure de chien : indemnisation et responsabilité du gardien (cas réel)

Chien mordant un vêtement, illustrant un cas de morsure de chien engageant la responsabilité du propriétaire en droit du dommage corporel.

La blessure infligée par des chiens peut être un événement traumatisant avec des conséquences physiques et émotionnelles durables.

Catégorisé comme Indemnisation des victimes, Domaines d’expertise en dommage corporel, Exemples et cas d’indemnisation

Accident sans tiers responsable : peut-on être indemnisé après une chute ? (cas réel)

Personne chutant au sol sur une route, illustrant un accident sans tiers responsable et ses conséquences en dommage corporel.

Expertise dans la gestion des cas complexes.

Catégorisé comme Exemples et cas d’indemnisation

Exemple d’intervention après un accident de la route : indemnisation obtenue

Illustration d’un accident de la route entre un bus et un cycliste, ouvrant droit à indemnisation.

Le cabinet a obtenu un montant six fois supérieur…

Catégorisé comme Indemnisation, Exemples et cas d’indemnisation

Indemnisation après une chute : responsabilité, preuve et recours

Personne glissant sur un sol verglacé ou enneigé.

Recours pour en cas de chute dans des lieux publics ou privés.

Catégorisé comme Indemnisation des victimes, Domaines d’expertise en dommage corporel

Indemnisation brûlures : origine, traitements, préjudices provoqués par les brûlures et leur indemnisation

dommages-corporels-brule-et-grand-brule

Prise en charge des brûlures accidentelles.

Catégorisé comme Indemnisation des victimes, Domaines d’expertise en dommage corporel

Accident de la route : indemnisation des victimes (Paris & toute la France)

Illustration d’une voiture rouge accidentée, symbolisant un accident de la route et la prise en charge juridique des victimes

Une défense et accompagnement solide.

Indemnisation accident de sport : plusieurs cas de figure d’accident sportif

Accident de sport : responsabilité du club et indemnisation des blessures

Assistance juridique en cas d’accidents survenus lors d’activités sportives.

Pollution de l’air et dommage corporel : dans quels cas une indemnisation est-elle possible ?

Femme portant un masque et se protégeant le visage dans un environnement exposé à la pollution de l’air.

Cancers du poumon, maladies cardiovasculaires… sont des pathologies qui peuvent avoir été causées ou aggravées par la pollution de l’air.

Catégorisé comme Domaines d’expertise en dommage corporel

Lombalgie d’origine traumatique : imputabilité, pathologie préexistante et indemnisation

Personne tenant son bas du dos avec visualisation de la zone lombaire douloureuse.

Indemnisation des lombalgies causées par un accident.

Catégorisé comme Domaines d’expertise en dommage corporel

Mesures de protection juridique des majeurs vulnérables : tutelle, curatelle, sauvegarde de justice…

la protection juridique

Les dispositifs pour protéger une personne vulnérable

Catégorisé comme Recours & procédures

Le contrat « Plan professions libérales » et le taux d’invalidité

contrat plan profession libérale

Mon activité m’a mené à défendre un chirurgien-dentiste, ayant souscrit un contrat professions libérales, face à sa compagnie d’assurances.

Catégorisé comme Recours & procédures

Certificat médical initial (CMI) : un document clé pour l’indemnisation des victimes

Certificat médical initial (CMI) rempli par un médecin après un accident pour constater les blessures d’une victime.

Établi par un médecin, le certificat médical initial (CMI) est un constat médico-légal qui atteste des violences volontaires, physiques ou psychiques, ou des blessures involontaires subies par une personne.

Catégorisé comme Expertise médicale et preuve

Incidence professionnelle après un dommage corporel : exemple d’indemnisation

Atelier de menuisier avec outils et établi en bois, illustrant l’impact d’un dommage corporel sur l’activité professionnelle d’un artisan.

L’incidence professionnelle est un poste des préjudices patrimoniaux permanents de la nomenclature Dintilhac.

Catégorisé comme Exemples et cas d’indemnisation

Accident du travail : droits, indemnisation et faute inexcusable

Victime d’un accident du travail en rééducation échangeant avec un avocat pour son indemnisation.

Le cabinet intervient aux côtés des victimes dans les cas de faute inexcusable.

Accident médical : recours, expertise et indemnisation (Paris & France)

accidents médicaux

Défense et accompagnement tout le long de la procédure.

Avocat traumatisme crânien (TCC) – expertise médicale, procédure et indemnisation

Avocate recevant un patient avec traumatisme crânien lors d’un rendez-vous d’expertise en dommage corporel.

Défense des droits et accompagnement.

Raphaële Secnazi Leiba

Avocat à la Cour

Docteur en Droit
D.I.U. Évaluation des traumatismes crâniens

D.I.U. Traumatisme crânien de l’enfant et de l’adolescent, syndrome du bébé secoué.
(Paris V et Paris VI, Dr. Anne Laurent-Vannier

DU Contentieux médical
(Université de Paris V Malakoff

Membre du réseau HANDILEX de l’Ordre des

Avocat au Barreau de Paris

Adresse

50 bis, avenue de la Grande Armée

Paris 17e

75017

France
Téléphone : + 33 (0) 1 84 74 45 75

rsl@rsl-avocat.com

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