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Raphaële Secnazi Leiba

Droit du dommage corporel

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Dommages corporels

dommage corporel

Cette section regroupe une multitude d’articles et de ressources dédiés à divers aspects des dommages corporels.

Nous abordons également des thématiques spécifiques telles que la nomenclature Dintilhac pour les victimes indirectes, l’expertise médicale, les recours en cas de contestation de rapports d’expertise, et les préjudices économiques liés aux dommages corporels. Chaque contenu est conçu pour vous offrir une compréhension approfondie de vos droits, des démarches à entreprendre pour obtenir une indemnisation juste, et des options juridiques disponibles pour défendre vos intérêts.

Chez RSL Avocat, nous nous engageons à accompagner les victimes tout au long de leur parcours juridique avec expertise, rigueur et empathie, afin de garantir une réparation intégrale de tous les préjudices subis.

La nomenclature Dintilhac. La nomenclature des préjudices issus du rapport de M. Dintilhac

Nomenclature Dintilhac

Qu’est-ce que cette liste ?

Catégorisé comme Nomenclature Dintilhac, Dommages corporels

Nomenclature des préjudices de la victime directe

nomenclature Dintilhac prejudices de la victime directe

Il s’agit de la personne blessée qui doit obtenir la réparation.

Catégorisé comme Nomenclature Dintilhac, Dommages corporels

Nomenclature des préjudices des victimes indirectes ou victimes par ricochet

Nomenclature Dintilhac

Elle peut subir un préjudice moral, notamment au titre du préjudice d’accompagnement, mais également un préjudice économique propre

Catégorisé comme Nomenclature Dintilhac, Dommages corporels

Expertise médicale lors d’un dommage corporel

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Elle permet de quantifier et de garantir une réparation juste et équitable

Catégorisé comme Dommages corporels

Quels sont les tribunaux et organismes compétents en dommage corporel ?

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Organismes qui pourraient être compétents, selon le type d’accident.

Catégorisé comme Dommages corporels

Indemnisation dommage corporel : le parcours des victimes de dommages corporels

indemnisation du dommage corporel et son calcul

La personne lésé doit être dédommagé de toutes les atteintes subis.

Catégorisé comme Dommages corporels

Victime d’un accident ? Que faire ?

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Il est essentiel de connaître les démarches à suivre pour obtenir une indemnisation.

Catégorisé comme Dommages corporels

Solutions et Recours pour Contester un Rapport d’Expertise Judiciaire

Solutions et Recours pour Contester un Rapport d’Expertise

Comment un rapport d’expertise peut être contesté et/ou annulé ? Solutions et Recours.

Catégorisé comme Dommages corporels

Indemnisation suite à une morsure de chien : Un exemple de réparation du dommage corporel

Indemnisation suite à une morsure de chien

La blessure infligée par des chiens peut être un événement traumatisant avec des conséquences physiques et émotionnelles durables.

Catégorisé comme Dommages corporels

Préjudice esthétique : Comprendre, Évaluer, et Indemniser

Préjudice esthétique

Les conséquences sur l’aspect physique d’une personne.

Catégorisé comme Dommages corporels, Focus sur les accidents de la circulation, Nomenclature Dintilhac

Le préjudice de souffrances endurées : Comprendre et défendre vos droits

Le préjudice de souffrances endurées

La souffrance endurée est une notion juridique visant à indemniser les douleurs physiques et psychologiques.

Catégorisé comme Dommages corporels, Focus sur les accidents de la circulation, Nomenclature Dintilhac

Exemple d’accident sans tiers responsable, une chute – L’approche de RSL Avocat pour obtenir une indemnisation

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Expertise dans la gestion des cas complexes.

Catégorisé comme Dommages corporels

Avocat en dommage corporel à Paris – RSL Avocat

Image symbolique du droit des victimes de dommages corporels

Nous assistons et représentons les blessés lors d’accidents.

Indemnisation suite à une chute

accident chutes

Recours pour en cas de chute dans des lieux publics ou privés.

Catégorisé comme Dommages corporels, Domaines d'expertise

Indemnisation brûlures : origine, traitements, préjudices provoqués par les brûlures et leur indemnisation

dommages-corporels-brule-et-grand-brule

Prise en charge des brûlures accidentelles.

Catégorisé comme Dommages corporels, Domaines d'expertise

Indemnisation accident de sport : plusieurs cas de figure d’accident sportif

accident de sport

Assistance juridique en cas d’accidents survenus lors d’activités sportives.

Préjudice dû à la pollution de l’air

Préjudice dû à la pollution de l'air

Cancers du poumon, maladies cardiovasculaires… sont des pathologies qui peuvent avoir été causées ou aggravées par la pollution de l’air.

Catégorisé comme Dommages corporels

Lombalgie : Comprendre vos Droits et Options Juridiques à l’aide de Quelques décisions Judiciaires

lombalgie

Indemnisation des lombalgies causées par un accident.

Catégorisé comme Dommages corporels, Domaines d'expertise

Les mesures de protection juridique

la protection juridique

Les séquelles, le handicap ou bien la maladie peuvent altérer les facultés d’une personne et la rendre par conséquent incapable de défendre ses intérêts.

Catégorisé comme Dommages corporels

Le contrat « Plan professions libérales » et le taux d’invalidité

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Mon activité m’a mené à défendre un chirurgien-dentiste, ayant souscrit un contrat professions libérales, face à sa compagnie d’assurances.

Catégorisé comme Dommages corporels

Préjudice d’agrément temporaire d‘une victime d’accident

accident de ski - dommage corporel

La deuxième chambre civile de la Cour de cassation réaffirme, dans cet arrêt, sa volonté d’appliquer à la lettre les préjudices prévus par la nomenclature Dintilhac.

Catégorisé comme Nomenclature Dintilhac, Dommages corporels

Victimes d’accident : le certificat médical initial

certificat médical initial CMI

Établi par un médecin, le certificat médical initial (CMI) est un constat médico-légal qui atteste des violences volontaires, physiques ou psychiques, ou des blessures involontaires subies par une personne.

Catégorisé comme Dommages corporels

Extension du préjudice économique de la victime indirecte

Frais d'aménagement des proches de la victime de dommages corporels

Un arrêt de la Cour de cassation impose une solution « à la fois classique et novatrice »…

Catégorisé comme Dommages corporels

Exemple d’indemnisation de l’incidence professionnelle

menuisier -indemnisation dommage corporel

L’incidence professionnelle est un poste des préjudices patrimoniaux permanents de la nomenclature Dintilhac.

Catégorisé comme Dommages corporels

Raphaële Secnazi Leiba

Avocat à la Cour

Docteur en Droit
D.I.U. Évaluation des traumatismes crâniens

D.I.U. Traumatisme crânien de l’enfant et de l’adolescent, syndrome du bébé secoué.
(Paris V et Paris VI, Dr. Anne Laurent-Vannier

DU Contentieux médical
(Université de Paris V Malakoff

Membre du réseau HANDILEX de l’Ordre des

Avocats au Barreau de Paris

Adresse

50 bis, avenue de la Grande Armée

Paris 17e

75017

France
Téléphone: +33 (0)1 84 74 45 75

rsl@rsl-avocat.com

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